Résultat de la recherche
4 recherche sur le mot-clé 'sanction judiciaire'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
L'épuration dans tous ses états / François Rouquet / Sophia Publications (2018) in L'Histoire (Paris. 1978), 445 (03/2018)
[article]
Titre : L'épuration dans tous ses états Type de document : texte imprimé Auteurs : François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2018 Article : p.56-63 Note générale : Bibliographie, statistiques. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018)Descripteurs : Collaboration : 1940-1944
procèsMots-clés : sanction judiciaire Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'épuration dans tous ses états [texte imprimé] / François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur . - Sophia Publications, 2018 . - p.56-63.
Bibliographie, statistiques.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018)
Descripteurs : Collaboration : 1940-1944
procèsMots-clés : sanction judiciaire Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? / Sandrine Foulon / Alternatives économiques (2019) in Alternatives économiques (Quétigny), 386 (01/2019)
[article]
Titre : La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine Foulon, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2019 Article : p.24-25 Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019)Descripteurs : droit du travail Mots-clés : sanction judiciaire économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article] La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? [texte imprimé] / Sandrine Foulon, Auteur . - Alternatives économiques, 2019 . - p.24-25.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019)
Descripteurs : droit du travail Mots-clés : sanction judiciaire économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage Kamel Daoudi, suspect à perpétuité / Anne Vidalie / Le monde editions (2021) in Le Monde (Paris. 1944), 23640 (09/01/2021)
[article]
Titre : Kamel Daoudi, suspect à perpétuité Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Vidalie, Auteur Editeur : Le monde editions, 2021 Article : p.19 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23640 (09/01/2021)Descripteurs : terrorisme Mots-clés : islamisme politique sanction judiciaire Résumé : Présentation du quotidien de Kamel Daoudi, ancien islamiste assigné à résidence en France depuis 2008 : son parcours personnel ; son rapprochement de l'islam radical ; sa condamnation pour terrorisme ; son statut particulier ; la succession d'arrêtés d'assignation à résidence et de déménagements ; les séparations familiales ; les obstacles dans son quotidien ; la surveillance constante ; les recours juridiques pour obtenir le droit à l'oubli ; la question du traitement des terroristes sortis de prison ; les conséquences des attentats. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Kamel Daoudi, suspect à perpétuité [texte imprimé] / Anne Vidalie, Auteur . - Le monde editions, 2021 . - p.19.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23640 (09/01/2021)
Descripteurs : terrorisme Mots-clés : islamisme politique sanction judiciaire Résumé : Présentation du quotidien de Kamel Daoudi, ancien islamiste assigné à résidence en France depuis 2008 : son parcours personnel ; son rapprochement de l'islam radical ; sa condamnation pour terrorisme ; son statut particulier ; la succession d'arrêtés d'assignation à résidence et de déménagements ; les séparations familiales ; les obstacles dans son quotidien ; la surveillance constante ; les recours juridiques pour obtenir le droit à l'oubli ; la question du traitement des terroristes sortis de prison ; les conséquences des attentats. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Le terrorisme aveugle la justice / Jean-Marie Pottier / Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines (2020) in Sciences humaines (Auxerre), 325 (05/2020)
[article]
Titre : Le terrorisme aveugle la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Pottier, Auteur Editeur : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2020 Article : p.12 Langues : Français (fre)
in Sciences humaines (Auxerre) > 325 (05/2020)Descripteurs : Etats-Unis
terrorismeMots-clés : sanction judiciaire Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur l'influence des attentats terroristes sur les décisions des juges aux Etats-Unis après 2001 : l'alourdissement des peines infligées aux ressortissants étrangers dans les villes touchées par les attentats ; le rôle de la subjectivité individuelle des juges. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le terrorisme aveugle la justice [texte imprimé] / Jean-Marie Pottier, Auteur . - Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2020 . - p.12.
Langues : Français (fre)
in Sciences humaines (Auxerre) > 325 (05/2020)
Descripteurs : Etats-Unis
terrorismeMots-clés : sanction judiciaire Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur l'influence des attentats terroristes sur les décisions des juges aux Etats-Unis après 2001 : l'alourdissement des peines infligées aux ressortissants étrangers dans les villes touchées par les attentats ; le rôle de la subjectivité individuelle des juges. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique